ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 08/07/2026

SÉANCE PUBLIQUE :

l. Approuve le procès-verbal de la séance précédente

2. Finances - Comptes 2025 de l'A.S.B.L Complexe Sportif et Culturel "Le Pachis" —Approbation

3. Finances - Comptes 2025 et rapport des vérificateurs aux comptes 2025 de l'ASBL Bibliothèque publique de Habay : Approbation

4. Finances - Demande de l'ASBL CMH (BE0433.252.478), sollicitant un subside communal pour soutien financier au développement du service médical d'urgence par hélicoptère pour l'année 2026

5. Finances - Octroi d'un subside à l'ASBL Les vergers de Habay (BE1034.800.156), pour son démarrage et le développement de ses activités associatives pour l'exercice 2026

6. Rapport 2025 d'IDELUX Environnement - établi conformément à l'Art. L6431-1. § 2 CDLD

7. Rapport 2025 transmis par IDELUX Eau, conformément à l'article L6431-1. § 2 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation

8. Ressources humaines - Arrêt des conditions de recrutement en vue de la constitution d'une réserve de recrutement d'agents administratifs - Contractuels - niveau D4

9. Aînés : Désignation des représentants de la commune de Habay au Conseil Consultatif Provincial des Aînés de la Province de Luxembourg pour la législature 2024-2030

10. Marchés publics/Environnement - Travaux forestiers 2026 - Approbation des conditions et mode de passation du marché

11. Energie - Projet de Règlement communal relatif à l'octroi de primes pour l'amélioration énergétique des logements - Exercice 2026 : examen

12. Recettes - Situation de caisse au 31 mars 2026 – communication

13. Patrimoine - Avenant n°2 à la convention d'occupation de l'asbl RUS Marbehan

14. Patrimoine - Convention avec la SA BATOPIN pour implantation rue de Luxembourg à Habay-la-Neuve : Approbation

15. PCS - Projet de convention de partenariat entre la Commune et le CPAS autour du projet " Petite Parenthèse" – Approbation

HUIS CLOS :

16. Enseignement - Ratification des délibérations prise par le Collège en date du 11 juin 2026

17. Ressources Humaines - engagement d'un Adjoint à la Direction générale, niveau A3 sp, en CDI à temps plein

18. Ressources Humaines - Désignation d'un agent constatateur SAC